{"id":84,"date":"2023-10-18T12:12:09","date_gmt":"2023-10-18T10:12:09","guid":{"rendered":"https:\/\/quirinsr.fr\/?page_id=84"},"modified":"2024-01-16T09:46:57","modified_gmt":"2024-01-16T08:46:57","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/quirinsr.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

Accueil<\/a> \u00bb Mentions l\u00e9gales<\/p>\n\n\n\n

IDENTIT\u00c9<\/h2>\n\n\n\n

Nom du site web : QuirinSR
Adresse : quirinsr.fr
Propri\u00e9taire : Fr\u00e9d\u00e9ric Quirin
Responsable de publication : Fr\u00e9d\u00e9ric Quirin<\/p>\n\n\n\n

H\u00e9bergement : OVH<\/p>\n\n\n\n

PERSONNE MORALE<\/h2>\n\n\n\n

QUIRINSR \u2013 SARL au Capital de 6000\u20ac \u2013 RCS 498 314 814 00019 \u2013 8 rue du Petit Colmar 68280 SUNDHOFFEN
Email : contact@quirin.fr<\/p>\n\n\n\n

CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019utilisation du pr\u00e9sent site implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n

INFORMATIONS<\/h2>\n\n\n\n

Les informations et documents du site sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 titre indicatif, n\u2019ont pas de caract\u00e8re exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilit\u00e9 du propri\u00e9taire du site.<\/p>\n\n\n\n

Le propri\u00e9taire du site ne peut \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site.<\/p>\n\n\n\n

INTERACTIVIT\u00c9<\/h2>\n\n\n\n

Les utilisateurs du site peuvent y d\u00e9poser du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces d\u00e9di\u00e9s (notamment via les commentaires). Le contenu d\u00e9pos\u00e9 reste sous la responsabilit\u00e9 de leurs auteurs, qui en assument pleinement l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 juridique.<\/p>\n\n\n\n

Le propri\u00e9taire du site se r\u00e9serve n\u00e9anmoins le droit de retirer sans pr\u00e9avis et sans justification tout contenu d\u00e9pos\u00e9 par les utilisateurs qui ne satisferait pas \u00e0 la charte d\u00e9ontologique du site ou \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/h2>\n\n\n\n

Sauf mention contraire, tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels, etc.) restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou les droits d\u2019usage. <\/p>\n\n\n\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019auteur.<\/p>\n\n\n\n

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient est consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie. <\/p>\n\n\n\n

Les marques et logos reproduits sur le site sont d\u00e9pos\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s qui en sont propri\u00e9taires.<\/p>\n\n\n\n

LIENS<\/h2>\n\n\n\n

Liens sortants<\/strong>
Le propri\u00e9taire du site d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 et n\u2019est pas engag\u00e9 par le r\u00e9f\u00e9rencement via des liens hypertextes, de ressources tierces pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.<\/p>\n\n\n\n

Liens entrants<\/strong>
Le propri\u00e9taire du site autorise les liens hypertextes vers l\u2019une des pages de ce site, \u00e0 condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fen\u00eatre et soient pr\u00e9sent\u00e9s de mani\u00e8re non \u00e9quivoque afin d\u2019\u00e9viter :<\/p>\n\n\n\n